Conditions d'utilisation
Conditions générales de vente
Sommaire
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de la société
Article 3 - Champ d'application
Article 4 - L'offre
Article 5 - Le contrat
Article 6 - Droit de rétractation
Article 7 - Frais de rétractation
Article 8 - Exceptions au droit de rétractation
Article 9 - Prix
Article 10 - Conformité et garantie
Article 11 - Livraison et exécution
Article 12 - Paiement échelonné : durée, résiliation et prolongation
Article 13 - Paiement
Article 14 - Procédure de réclamation
Article 15 - Litiges
Article 16 - Produits ou services
Article 17 - Contact
Article 1 - Définitions
Dans les présentes conditions générales, les définitions suivantes s'appliquent :
Droit de rétractation : Délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation. Consommateur : Personne physique qui n'agit pas à des fins commerciales et qui conclut un contrat à distance avec un professionnel.
Jour : Jour calendaire. Contrat à exécution successive : Contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services, dont l’obligation de fourniture et/ou d’achat s’étale dans le temps.
Support durable : Tout support permettant au consommateur ou au professionnel de conserver des informations de manière à pouvoir les consulter et les reproduire à l’identique ultérieurement.
Droit de rétractation : Possibilité pour le consommateur d’annuler le contrat à distance pendant le délai de rétractation.
Professionnel : Personne physique ou morale proposant des produits et/ou des services à distance aux consommateurs. Contrat à distance : Accord conclu dans le cadre d’un système organisé par le professionnel pour la vente à distance de biens et/ou de services, et utilisant exclusivement, jusqu’à la conclusion du contrat, un ou plusieurs moyens de communication à distance.
Technologie de communication à distance : Technologie permettant la conclusion d’un contrat sans que le consommateur et le professionnel aient à se rencontrer physiquement.
Conditions générales : Les conditions générales en vigueur du professionnel.
Article 2 - Identité du professionnel
Nom commercial : VibeParis
Numéro de Chambre de Commerce : 98612301
Numéro de TVA intracommunautaire : NL005343159B71
Adresse e-mail : contact@VibeParis.fr
Adresse postale : Zwaluwstraat 35
Article 3 - Champ d'application
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres du professionnel ainsi qu'à tous les contrats et commandes à distance conclus entre le professionnel et le consommateur.
Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela s'avère impossible, le consommateur sera informé avant la conclusion du contrat à distance que les conditions générales sont consultables auprès du professionnel et lui seront envoyées gratuitement dans les meilleurs délais sur simple demande.
Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, nonobstant le paragraphe précédent, le texte des présentes conditions générales pourra être mis à la disposition du consommateur sous forme électronique, de manière à ce que celui-ci puisse facilement les conserver sur un support durable. Si cela s'avère impossible, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement sur demande, par voie électronique ou autre.
Si, outre les présentes conditions générales, des conditions particulières relatives à un produit ou un service s'appliquent également, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent dans la mesure où elles sont pertinentes. En cas de contradiction entre les conditions générales, le consommateur peut toujours invoquer la disposition qui lui est la plus favorable.
Article 4 - L'offre
Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela doit être clairement indiqué dans l'offre.
L'offre est sans engagement. L'entrepreneur se réserve le droit de la modifier et de l'adapter.
L'offre doit contenir une description complète et précise des produits et/ou services proposés. Cette description doit être suffisamment détaillée pour permettre au client d'évaluer correctement l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci doivent représenter fidèlement les produits et/ou services proposés. Les erreurs manifestes dans l'offre ne sont pas opposables à l'entrepreneur.
Toutes les images et spécifications de l'offre sont données à titre indicatif et ne sauraient donner lieu à une indemnisation ou à la résiliation du contrat.
Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Le professionnel ne peut toutefois garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.
Toute offre doit être claire. Ce document contient des informations sur les droits et obligations du consommateur liés à l'acceptation de l'offre. Il comprend notamment :
Le prix, hors droits de douane et TVA à l'importation. Ces frais supplémentaires sont à la charge et aux risques du client. Le service postal et/ou de messagerie applique le système postal et de messagerie spécifique aux importations. Ce système s'applique lorsque les marchandises sont importées dans le pays de destination de l'UE, comme c'est le cas ici. Le transporteur et/ou le service postal facturent la TVA (avec ou sans droits de douane) au destinataire des marchandises.
Les frais d'expédition ;
Les modalités de conclusion du contrat et les actions requises à cet effet ;
L'applicabilité du droit de rétractation ;
Les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ;
Le délai d'acceptation de l'offre ou la période pendant laquelle le professionnel garantit le prix ;
Le montant des frais de communication à distance, si ces frais sont calculés sur une base autre que le tarif normal du support de communication utilisé. Si le contrat est archivé après sa conclusion et, le cas échéant, comment le consommateur peut le consulter ;
les modalités permettant au consommateur de vérifier et, si nécessaire, de corriger les données qu’il a fournies dans le cadre du contrat avant sa conclusion ;
toute autre langue applicable.
Article 5 – Le contrat
Sauf disposition contraire de l’article 4, le contrat est conclu lorsque le consommateur accepte l’offre et remplit les conditions qui y sont fixées.
Si le consommateur a accepté l’offre par voie électronique, l’entrepreneur accuse immédiatement réception de cette acceptation par voie électronique. Tant que l’entrepreneur n’a pas accusé réception de cette acceptation, le consommateur peut résilier le contrat.
Si le contrat est conclu par voie électronique, l’entrepreneur prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et garantir un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l’entrepreneur doit respecter les mesures de sécurité appropriées.
L’entrepreneur peut, dans le respect du cadre légal, s’assurer de la capacité du consommateur à honorer ses obligations de paiement, ainsi que de tous les éléments de fait et pertinents permettant de conclure un contrat à distance de manière responsable. Si, après vérification, l'entrepreneur a des raisons valables de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande en motivant sa décision ou d'imposer des conditions particulières à son exécution.
Le professionnel fournira au consommateur, avec le produit ou le service, les informations suivantes, par écrit ou sur un support durable :
Adresse de l'établissement du professionnel où le consommateur peut déposer une réclamation ;
Conditions et modalités d'exercice du droit de rétractation, ou mention claire de l'exclusion de ce droit ; Informations relatives aux garanties et au service après-vente ;
Informations visées à l'article 4.3 des présentes conditions générales, sauf si le professionnel les a déjà communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat ;
Conditions de résiliation du contrat, si celui-ci a une durée supérieure à un an ou est à durée indéterminée.
Dans le cas d'une prestation à long terme, la disposition du paragraphe précédent s'applique uniquement à la première livraison.
Chaque contrat est conclu sous réserve de la disponibilité des produits concernés.
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales d'Utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales d'Utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser ou à accéder à notre site web ou au Service après la publication de modifications apportées à ces Conditions Générales d'Utilisation vaut acceptation de ces modifications. En effectuant un achat, vous acceptez pleinement ces conditions. Si vous n'acceptez pas l'une quelconque de ces conditions générales, vous ne pouvez pas effectuer d'achat sur le Site.
Article 6 - Droit de rétractation
Lors de l'achat d'un produit, le consommateur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours, sans avoir à justifier de motifs. Ce délai de rétractation court à compter du lendemain de la réception du produit par le consommateur ou son représentant désigné au préalable par le professionnel.
Pendant ce délai, Pendant le délai de rétractation, le consommateur manipulera le produit et son emballage avec soin. Il ne déballera ni n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour évaluer s'il souhaite le conserver. S'il exerce son droit de rétractation, il retournera le produit avec tous ses accessoires et, si possible, dans son état et son emballage d'origine, au professionnel, conformément aux instructions claires et raisonnables fournies par ce dernier.
Pour exercer son droit de rétractation, le consommateur doit en informer le professionnel par écrit ou par courriel dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit. Après avoir manifesté son intention d'exercer son droit de rétractation, il doit retourner le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit pouvoir prouver que le produit a été retourné dans les délais, par exemple en fournissant une preuve d'expédition.
Si le client n'a pas manifesté son intention d'exercer son droit de rétractation après l'expiration des délais mentionnés aux paragraphes 2 et 3, et s'il n'a pas retourné le produit au professionnel, la vente est considérée comme définitive.
Article 7 - Frais de retour
Si le consommateur exerce son droit de rétractation, les frais de retour sont à sa charge.
Si le consommateur a déjà payé, la société doit rembourser le montant correspondant dans les meilleurs délais, et au plus tard 14 jours après réception de la notification de rétractation. Ce remboursement est subordonné à la réception du produit par la société ou à la preuve que le consommateur l'a retourné dans son intégralité.
Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser une commande, en tout ou en partie, à notre entière discrétion, à tout moment après réception de la commande, y compris après confirmation de commande ou après validation de la carte bancaire. Si la carte bancaire a déjà été validée et que la commande est annulée, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initial.
En cas d'annulation après validation de la commande, des frais d'annulation de 75 DKK seront appliqués, quelle que soit la date de validation (même une seconde après), conformément aux pratiques du vendeur/de la société de carte bancaire.
Veuillez noter qu'une commande déjà emballée ou expédiée ne peut être annulée.
Article 8 - Exceptions au droit de rétractation
L'entrepreneur peut exclure le droit de rétractation du consommateur pour certains produits, tels que décrits aux paragraphes 2 et 3, à condition que cette exclusion soit clairement mentionnée dans l'offre et avant la conclusion du contrat.
Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits :
Fabriqués selon les spécifications du consommateur ;
Personnalisés, les rendant uniques ;
Qui, par leur nature, ne peuvent être renvoyés ;
Qui sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
Dont le prix fluctue en raison des variations des marchés financiers, indépendantes de la volonté du professionnel ;
Journaux et magazines ;
Supports audio et vidéo et logiciels informatiques dont l'emballage a été ouvert ;
Produits d'hygiène dont l'emballage a été ouvert ou endommagé.
Le droit de rétractation peut être exclu pour les services :
Pour l'hébergement, le transport, la restauration ou les activités de loisirs qui ont lieu à une date ou pendant une période déterminée ;
Si la prestation a commencé avec le consentement exprès du consommateur avant l'expiration du délai de rétractation ;
Pour les jeux et loteries.
Article 9 - Prix
Pendant la période de validité de l'offre, les prix des produits et/ou services proposés resteront inchangés, sauf en cas de modification des taux de TVA ou autres taxes.
Si les prix varient en raison de fluctuations des marchés financiers indépendantes de la volonté du professionnel, cela devra être mentionné dans l'offre.
Les augmentations de prix intervenant dans les trois mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de dispositions légales ou réglementaires. Au-delà de trois mois, l'accord du consommateur est requis. Ce dernier dispose alors du droit de résilier le contrat à compter de la date d'entrée en vigueur de l'augmentation.
Pour les livraisons hors UE, les droits d'importation ou frais de douane seront facturés par les services postaux ou de messagerie. La TVA n'est pas facturée par la société.
Tous les prix sont susceptibles d'erreurs typographiques ou de tarification. La société n'est pas tenue de fournir le prix erroné en cas d'erreur d'impression.
Article 10 - Conformité et Garantie
La société garantit la conformité des produits et/ou services au contrat, aux spécifications de l'offre, aux règles d'hygiène et d'utilisation raisonnables, ainsi qu'à la législation et à la réglementation applicables. La garantie s'applique également à une utilisation non conforme, si cela a été convenu.
La garantie n'affecte pas les droits légaux du consommateur. Les produits défectueux ou livrés par erreur doivent être retournés dans leur emballage d'origine dans les 14 jours suivant la livraison.
La durée de la garantie est celle du fabricant. La société décline toute responsabilité quant à l'utilisation spécifique des produits ou aux conseils donnés à ce sujet.
La garantie ne s'applique pas dans les cas suivants :
Le consommateur a réparé ou modifié lui-même les produits ou les a fait réparer ou modifier par des tiers ;
Les produits ont été exposés à des conditions anormales ou ont fait l'objet d'une mauvaise utilisation ;
Le défaut est dû à des exigences légales relatives à la nature ou à la qualité des matériaux.
Article 11 - Livraison et Exécution
La société s'engage à traiter les commandes avec soin. L'adresse de livraison est celle fournie par le consommateur.
Les commandes doivent être exécutées rapidement, et au plus tard dans un délai de 30 jours, sauf accord contraire. Tout retard doit être signalé au plus tard 30 jours après la passation de la commande. Le consommateur a le droit d'annuler sa commande sans frais et de prétendre à un remboursement.
En cas d'annulation, la société doit rembourser le montant payé dans un délai de 14 jours. Si la livraison est impossible, un produit de remplacement doit être proposé. Les frais de retour des produits de remplacement sont à la charge de la société.
Sauf convention contraire expresse, le risque de dommage ou de perte des produits incombe à la société jusqu'à la livraison au consommateur ou à son représentant désigné.
Article 12 - Contrats à durée déterminée : durée, résiliation et renouvellement
Résiliation :
Le consommateur peut résilier à tout moment les contrats relatifs à la livraison régulière de produits ou de services moyennant un préavis d'un mois maximum. Les contrats à durée déterminée peuvent être résiliés à l'échéance de cette période moyennant un préavis d'un mois maximum.
Renouvellement :
Les contrats à durée déterminée ne sont pas renouvelables automatiquement. Les contrats de livraison régulière de journaux ou de magazines peuvent toutefois être prolongés de trois mois maximum, sous réserve d'un préavis d'un mois permettant au consommateur de les résilier.
Les contrats temporaires relatifs à des livraisons régulières ne peuvent être tacitement reconduits pour une durée indéterminée que si le consommateur peut les résilier moyennant un préavis d'un mois ou, pour les livraisons moins fréquentes que mensuelles, moyennant un préavis de trois mois.
Les abonnements d'essai ou de découverte expirent automatiquement à la fin de la période d'engagement.
Durée :
Les contrats d'une durée supérieure à un an peuvent être résiliés après un an moyennant un préavis d'un mois, sauf si l'équité et la raison s'y opposent.
Article 13 - Paiement
Sauf convention contraire, le montant doit être payé dans les sept jours ouvrables suivant le début du délai de rétractation. Pour les contrats de service, ce délai court à compter de la réception de la confirmation.
Toute erreur de coordonnées bancaires doit être signalée immédiatement au professionnel. En cas de non-paiement, le professionnel peut facturer des frais raisonnables, qui auront été communiqués au consommateur au préalable.
Article 14 - Procédure de réclamation
Toute réclamation relative à l'exécution du contrat doit être adressée par écrit au professionnel dans les 7 jours suivant la découverte du défaut, accompagnée d'une description détaillée du problème.
Le professionnel répondra à la réclamation dans un délai de 14 jours à compter de sa réception. Si le traitement d'une réclamation nécessite un délai plus long, le professionnel en informera le consommateur dans ce délai, en accusant réception de la réclamation et en indiquant un délai prévisionnel pour une solution plus détaillée.
Si la réclamation ne peut être résolue à l'amiable, une médiation peut être envisagée.
Une réclamation ne dégage pas le professionnel de ses obligations, sauf accord contraire écrit.
Si la réclamation est jugée fondée, le professionnel pourra, à sa discrétion, remplacer ou réparer gratuitement les produits livrés au consommateur.
Article 15 - Litiges
Les contrats conclus entre le professionnel et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit néerlandais, même si le consommateur réside à l'étranger.
Article 16 - Produits et services
Certains produits et services sont disponibles uniquement en ligne sur notre site web. Les stocks peuvent être limités et les retours ou échanges sont possibles conformément à notre politique de retour.
Des coupons et codes de réduction supplémentaires sont disponibles. Les offres accordées pour l'achat de produits supplémentaires en raison de problèmes de taille ne sont pas remboursables. Les produits achetés avec ces codes ne peuvent être ni retournés ni échangés. Ces offres sont définitives et ne peuvent donner lieu à un remboursement en espèces ou à un avoir.
Nous mettons tout en œuvre pour afficher les couleurs et les images des produits avec la plus grande précision possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir que votre écran affichera toutes les couleurs avec exactitude.
Nous nous réservons le droit de limiter la vente de produits ou de services à certaines personnes, régions géographiques ou juridictions, et nous pouvons modifier les quantités ou interrompre la vente de produits à tout moment et sans préavis. Les descriptions et les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
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Bien que nous nous efforcions de minimiser les variations de taille, un écart de 3 à 7 cm pour les vêtements et de 1 cm pour les chaussures peut survenir. Livraison :
Si vous ne retirez pas votre commande dans un délai d'environ 14 jours, nous nous réservons le droit de facturer 50 % du prix d'achat pour les frais de traitement de la commande.
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Politique de retour :
Les demandes de retour doivent être soumises dans les 14 jours suivant la réception de votre commande.
Veuillez noter que les sous-vêtements, les masques et les produits de beauté ne peuvent être retournés.
Notre adresse de retour se trouve en Chine.
Politique de traitement des commandes :
Une fois votre commande passée, notre système la traite immédiatement afin d'assurer un traitement rapide. En raison de ce délai de traitement rapide, nous vous recommandons de vérifier attentivement votre commande avant de finaliser votre achat. Veuillez contacter notre service client dès que possible si vous avez besoin d'aide. Nous ferons de notre mieux pour répondre à votre demande. Cependant, si la commande a déjà été expédiée, il ne sera peut-être pas possible d'y apporter des modifications.
Erreurs de livraison et adresses incorrectes
Veuillez vérifier l'exactitude de votre adresse de livraison lors de votre commande.
Si une commande nous est retournée en raison d'une adresse incorrecte, aucun remboursement ne sera possible. Toutefois, nous pouvons vous la renvoyer gratuitement si vous nous fournissez les informations correctes.
Si le transporteur tente de livrer le colis sans votre accord, aucun remboursement ne sera possible. Il vous incombe de vous assurer que votre adresse permet la livraison.
Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison imputables aux transporteurs. Aucun remboursement ne sera effectué pour les livraisons retardées.
Politique de renvoi
Si votre commande est perdue, nous est retournée, est marquée comme non livrable ou arrive défectueuse, endommagée ou incorrecte (produit, taille ou couleur erronés), nous vous la renverrons gratuitement. Veuillez contacter notre service client en précisant les détails de votre commande et en fournissant les documents nécessaires (photos et vidéos, si besoin, pour les articles endommagés ou incorrects).
Une fois qu'un remplacement ou un remboursement partiel a été proposé, aucun autre remboursement ni compensation ne pourra être accordé pour la même commande.
Article 17 - Contact
Pour toute information complémentaire concernant notre politique de confidentialité, pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter par courriel à l'adresse contact@Vibeparis.fr
Nom commercial : VibeParis
Numéro de la Chambre de Commerce : 98612301
Adresse courriel : contact@Vibeparis.fr
Adresse postale : Zwaluwstraat 35 (adresse non valable pour les visites ou les retours)